
Le PV de l’assemblée générale est diffusé le 29.10.2015, comme prévu dans l’article 13 des statuts. Sans remarque de la part de membres dans les 30 jours qui suivent sa diffusion, le PV est considéré comme définitif et archivé définitivement.
Procès-verbal de l'Assemblée générale du 03 juin 2015
Statuts adoptés lors de l'Assemblée générale du 03 juin 2015
Statuts adoptés lors de l'Assemblée générale du 03 juin 2015